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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON MOURAT
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COLLECTION J. MOURAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

COLLECTION J. MOURAT
MAISON MOURAT SARL

Numéro de dépôt :
3384893
Date de dépôt :
10/10/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
10/10/2015
COLLECTION J. MOURAT de MAISON MOURAT

Présentation de la marque COLLECTION J. MOURAT

Déposée le 10 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON MOURAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « COLLECTION J. MOURAT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON MOURAT domicilié(e) Route de la Roche sur Yon,85320 MAREUIL SUR LAY DISSAIS - 85320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 138 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MATHOREZ-DESRUES domicilié(e) 2 Bis avenue Carnot, BP 64,85102 LES SABLES D'OLONNE - 85102 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION J. MOURAT est expirée depuis le 10 octobre 2015.

MAISON MOURAT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , COLLECTION J. MOURAT , ZEST ATLANTIQUE , LA FERME DES ARDILLERS , COLLECTION J. MOURAT , COLLECTION J. MOURAT , COLLECTION J. MOURAT , Maison fondée en 1880 J. MOURAT Pere & FILS , (Marque figurative) , COLLECTION J. MOURAT


MAISON MOURAT SARL - Route de la Roche sur Yon,85320 MAREUIL SUR LAY DISSAIS - 85320 - France - SIREN 319138467


Cabinet MATHOREZ-DESRUES - 2 Bis avenue Carnot, BP 64,85102 LES SABLES D'OLONNE - 85102 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Vins d'appellation d'origine vins délimités de qualité supérieure FIEFS VENDEEN MAREUIL, et boissons non alcooliques ; vinaigre, sauces (condiments) cafés, thés, cacao, miel. Eaux minérales et gazeuses bières.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.